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Révision de la Charte : où en est-on ?

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Après avoir été approuvé par le Comité syndical du Parc le 1er mars, puis par la Région le 17 mars, le projet de Charte 2023-2038 poursuit sa route avec d’autres étapes majeures à venir.

Stoppée en raison du Covid, la révision de la Charte du Parc naturel régional du Massif des Bauges est de nouveau sur les rails depuis plusieurs mois. Pendant une année de concertation, plus de 70 temps d’échanges avec les habitants, les élus et les partenaires ont donné lieu à la proposition de 23 mesures pour répondre aux attentes du territoire et ont permis d’élaborer un projet de territoire pour 2023-2038 consultable par tous.

Ces mesures ont été présentées aux communes lors de sept réunions délocalisées entre le 29 octobre et le 19 novembre 2021. Plus de cent élus y ont pris part. Le projet de Charte a ensuite été approuvé à l’unanimité par le Comité syndical du Parc le 1er mars. Et le 17 mars 2022, ce sont les élus de la Région qui se sont prononcés en sa faveur (167 voix pour, 8 contre, 10 abstentions).

Prochaine étape : une visite des rapporteurs du Comité National de Protection de la Nature (CNPN) et de la Fédération des Parcs aura lieu les 8 et 9 juin. Il s’agira de voir les sites emblématiques où le Parc mène des actions de préservation et de développement, rencontrer les acteurs et les élus du territoire et confronter le projet à la réalité.

S’enchaîneront ensuite l'avis du préfet de Région (automne 2022), l'avis du Conseil général de l'environnement et du développement durable (fin 2022), une enquête publique (printemps 2023) et l'examen final par le ministère chargé de l'Environnement (fin 2023).

Les communes et les intercommunalités auront ensuite 4 mois pour se prononcer sur l'approbation de la Charte, fin 2023 ou début 2024. Ce n'est qu'à ce moment-là que chaque commune délibérera sur le fait d'adhérer ou non au Parc et au projet partagé.

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